Introduction

• Présentation de CarnetSocial.
• Déclaration d'acceptation des termes et conditions.

Définitions

• Clarification des termes spécifiques utilisés dans le document.

Admissibilité et Compte utilisateur

• Conditions d'admissibilité pour utiliser CarnetSocial (âge minimum, etc.).
• Processus d'inscription.
• Responsabilités de l'utilisateur pour la sécurité du compte.
• Possibilité de résilier le compte.

Utilisation du service

• Règles de conduite et comportement acceptable.
• Propriété intellectuelle : droits d'auteur et utilisation des contenus.
• Restrictions d'utilisation du service.

Protection des données personnelles et Cookies

• Politique de confidentialité liée à la collecte et à l'utilisation des données personnelles.
• Politique relative à l'utilisation de cookies et de technologies similaires.
• Objectifs de collecte des données par le biais de ces technologies.

Sécurité et Communication de CarnetSocial

• Mesures de sécurité mises en place.
• Responsabilités de l'utilisateur en matière de sécurité.
• Modalités de communication entre CarnetSocial et ses utilisateurs (notifications, mises à jour, etc.).
• Options de désinscription des communications promotionnelles.

Contenu utilisateur et Publicité

• Droits et responsabilités liés au contenu publié par les utilisateurs.
• Processus de signalement de contenu inapproprié.
• Politique de publicité sur la plateforme.
• Gestion des annonces ciblées.

Modifications des termes et conditions et Résiliation du service

• Processus de notification en cas de modifications des termes et conditions.
• Acceptation des modifications par les utilisateurs.
• Conditions de résiliation du service par l'utilisateur ou CarnetSocial.

Responsabilités et garanties, Litiges et Lois applicables

• Limitations de responsabilité.
• Garanties fournies par l'entreprise.
• Processus de résolution des litiges.
• Juridiction compétente en cas de litige.

Notification de violation, Cookies et technologies similaires

• Procédure de notification en cas de violation des termes et conditions.
• Actions que CarnetSocial peut entreprendre en cas de violation.
• Politique relative à l'utilisation de cookies et de technologies similaires.
• Objectifs de collecte des données par le biais de ces technologies.

Responsabilité sociale et environnementale et Collaboration avec les autorités légales

• Engagement envers la responsabilité sociale et environnementale.
• Initiatives éventuelles de CarnetSocial dans ces domaines.
• Engagement à coopérer avec les autorités légales en cas d'enquêtes ou de litiges.
• Protection de la vie privée des utilisateurs dans ce contexte.

Désactivation du compte pour inactivité et Changements dans les fonctionnalités du service

• Conditions sous lesquelles CarnetSocial peut désactiver un compte en raison d'inactivité prolongée.
• Possibilité pour CarnetSocial de modifier, ajouter ou supprimer des fonctionnalités du service.
• Communication préalable aux utilisateurs en cas de changements majeurs.

Langue officielle et Version des termes et conditions

• Déclaration de la langue officielle des termes et conditions.
• Numéro de version des termes et conditions.
• Accès à des versions antérieures.

Clauses de non-renonciation et Survivance des dispositions

• Déclaration indiquant que le fait pour CarnetSocial de ne pas exercer un droit particulier ne constitue pas une renonciation à ce droit.
• Indication que certaines dispositions des termes et conditions survivront à la résiliation du contrat.

Contact et Acceptation des termes et conditions

• Information de contact pour toute question ou préoccupation concernant les termes et conditions.
• Mécanismes par lesquels les utilisateurs acceptent formellement les termes et conditions.
• Confirmation de l'acceptation lors de l'inscription ou d'une mise à jour majeure des termes.